© Droits réservés...

Les photos et vidéos de ce site sont exclusivement destinées à un usage dans le cadre du cercle privé ou familial.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (Article L122-4 du code de la propriété intellectuelle).

L’usage d’une image d’une personne avec intention de nuire est sanctionné pénalement sur le fondement des articles 226-1 et suivants du code pénal, de l’article 35 quater de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et de l’article 38 de la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978.